Documents

Cette section rassemble des documents traitant du Logiciel Libre, de sa philosophie, de la FSFE et des problématiques liées.

Table des matières

• Initiatives
• Commission Européenne
• Politique
• Introduction au Logiciel Libre
• Rapports
• Transcriptions
• Historique
• Lectures complémentaires

Initiatives

Initiatives de la Free Software Foundation Europe

• Le Mémorandum de Karlsruhe contre la brevetabilité logicielle en Europe (2005-06-25)
  

• Vers une « Organisation Mondiale de la Richesse Intellectuelle » (2004-10-14)
  Soutien à la Déclaration de Genève

• Pourquoi nous parlons de Logiciel Libre (2001-11-19)
  Parler de Logiciel Libre offre de nombreux avantages.

Commission Européenne

Documents dans le contexte de la Commission Européenne.

• Le Logiciel Libre en Europe - Perspectives Européennes et travail de la FSF Europe (2003-05-20)
  Un article expliquant les aspects bénéfiques à grande échelle du Logiciel Libre dans de nombreux domaines et comment l'Europe et les pays Européens peuvent bénéficier du Logiciel Libre. (Publié dans le numéro de Printemps 2003 de la Revue du Service Publique - Union Européenne préfacée par Romano Prodi)

• FP6 EOI: LAFIS - LAying the Foundations for the Information Society (2002-06-04)
  ("Poser les fondations pour la société de l'information")

• FP6 EOI: FOCAL - FOcussing Competence for Advantages of Liberty (2002-06-04)
  ("Focus de la compétence sur les avantages de la liberté")

• Recommandations de la FSF Europe et de tierces parties (2002-04-30)
  sur le 6ème programme cadre

Politique

Essais, articles, lettres et autres documents similaires.

• Les misères de l'interopérabilité avec MS-OOXML (2008-03-05)
  Résumé du contexte de la FSFE sur les problèmes d'interopérabilité posés par le format de Microsoft Office OpenXML : « La proposition de spécification MS-OOXML/DIS-29500 fait naître de sérieux problèmes techniques et juridiques. Cette explication du contexte met en lumière trois exemples de la manière dont laquelle la spécification proposée et son implémentation pratique dans MS Office 2007 freinent l'interopérabilité, encouragent la dépendance vis-à-vis des fournisseurs et résultent enfin en une distorsion du marché.»

• DIS-29500 : Obsolète avant d'avoir servi ? (2008-02-18)
  Le résumé du contexte de la FSFE sur la réunion de vote (Ballot Resolution Meeting - BRM) de la DIS-29500 sur le format Microsoft Office OpenXML : «Lorsque l'ECMA a proposé MS-OOXML à l'ISO (ECMA-376) au vote par voie express, de nombreux pays ont critiqué le double-emploi de cette proposition avec la norme ISO existante ISO/IEC 26300:2006, le format Open Document (ODF). (..) Considérant que la préservation des idiosyncrasies est la raison officielle invoquée pour justifier du processus DIS-29500 à l'ISO, la FSFE considère intéressant de se pencher plus profondément sur cette allégation.»

• FSFE's written statement to the 2007 General Assembly (2007-09-28)
  Statement at the 2007 Assemblies of the Member States of WIPO, 24 September - 3 October 2007

• Le canular du convertisseur (2007-07-16)
  Le commentaire de la FSFE sur Heise.de: "La conversion entre le format de Microsoft Office OpenXML (MS-OOXML) et le format Open Document (ODF), indépendant de tout fabricant, a été proposée par Microsoft et ses associés comme une solution aux problèmes posés par les efforts de Microsoft pour imposer au marché un format en conflit avec les Standards Ouverts existants. [...] Si ces convertisseurs étaient effectivement capables de faire ce qu'ils prétendent, alors ils ne seraient pas nécessaires."

• Questions à Microsoft sur les formats ouverts (2007-07-11)
  Un article de Georg Greve et Joachim Jakobs sur la nécessité de Standards Ouverts pour l'archivage, et sur les dangers futurs de pertes de données que représente l'utilisation de MS-OOXML : "Les informations numériques peuvent potentiellement se stocker sans perte de qualité pour des temps très longs. Mais sans la connaissance du codage de données, nos documents deviendront d'inexploitables séries de uns et de zéros pour les générations futures, tout comme les peintures rupestres des grottes nous apparaissent trop souvent comme de simples tâches de couleur sur de la pierre."

• Six questions aux organismes nationaux de normalisation (2007-06-26)
  Six questions relatives à la demande de normalisation du format ECMA/MS-OOXML comme un standard de l'IEC/ISO. À moins qu'un organisme national de normalisation puisse apporter des réponses concluantes à chacune d'entre elles, tous devraient voter non à l'IEC/ISO, et demander plutôt à Microsoft d'incorporer son travail sur MS-OOXML dans le standard ISO/IEC 26300:2006 (Open Document Format).

• Souveraineté logicielle - Standards Ouverts, Logiciels Libres et l'Internet (2006-10-30)
  Les problèmes logiciels sont des problèmes de pouvoir et modèlent fondamentalement l'organisation des sociétés dans lesquelles nous vivons. Même pour ceux qui n'avaient pas encore suivi ces questions de politique numérique, le Sommet Mondial des Nations Unies sur la Société de l'Information (SMSI) a mis en évidence cette problématique. Deux questions fondamentales caractérisent le débat : Qui contrôle vos données ? Qui contrôle votre ordinateur ?

• Free Software Essentials Reference Sheet (2006-06-28)
  Handout prepared for the second Provisional Committee on a Development Agenda (PCDA) for WIPO

• WIPO statement (2006-06-28)
  Statement at the second Provisional Committee on a Development Agenda (PCDA) for WIPO

• WIPO statement (2006-02-23)
  Statement at the first Provisional Committee on a Development Agenda (PCDA) for WIPO

• WSIS and the Software Challenge (2005-11-15)
  Article by Georg Greve about the role of Free Software in the digital world and FSFE's involvement in the World Summit on the Information Society (WSIS).

• WIPO statement (2005-09-30)
  Statement of the Free Software Foundation Europe and the Free Software Foundation Latin America towards the 2005 WIPO general assemblies

• WIPO statement (2005-07-21)
  Statement on behalf of the WSIS Patents, Copyrights and Trademarks (PCT) Working Group of Civil Society at the third Inter-Sessional, Inter-Governmental Meeting (IIM) on a Development Agenda

• WIPO statement (2005-06-20)
  Statement at the second Inter-Sessional, Inter-Governmental Meeting (IIM) on a Development Agenda

• Brevets logiciels - un danger pour la démocratie (2005-06-06)
  Lettre ouverte à M. Borrell Fontelles, Président du Parlement Européen, par Georg Greve

• La Commission Européenne est en train de miner l'un de ses meilleurs travaux (2005-05-02)
  Lettre ouverte à M. Charlie McCreevy, Commissaire Européen du Marché Intérieur et des Services, par Georg Greve

• WIPO statement (2005-04-15)
  Statement at the Permanent Committee on Cooperation for Development related to Intellectual Property (PCIPD)

• WIPO statement (2005-04-13)
  Statement at the Inter-Sessional, Inter-Governmental Meeting (IIM) on a Development Agenda

• Les brevets logiciels mettent les standards internationaux de comptabilité (IFRS) en danger (2005-04-05)
  Lettre ouverte à M. Rudy Provoost, Président de l'Association Européenne des Industriues des Technologies de l'Information et de la Communication (EICTA), par Georg Greve

• Les villes européennes vont souffrir des brevets logiciels (2005-03-07)
  Lettre ouverte à Mme Catherine Parmentier, PDG d'EUROCITIES, par Georg Greve

• Les brevets logiciels menancent les banques (2005-02-07)
  Lettre ouverte à M. Nout Wellink, Président de l'International Bank of Settlements, par Georg Greve

• Les brevets logiciels sont mauvais pour votre santé (2005-01-03)
  Lettre ouverte à M. Lee, Secrétaire Général de la World Health Organisation (WHO), par Georg Greve

• Les brevets logiciels nuisibles à l'économie européenne de l'énergie (2004-12-06)
  Lettre ouverte à M. Haider, Président de l'Union de l'Industrie Électrique - EURELECTRIC, par Georg Greve

• Les brevets logiciels jettent de l'huile sur le feu (2004-11-01)
  Lettre ouverte à M. Barroso, par Georg Greve

• Allianz Group souffrira des brevets logiciels (2004-10-04)
  Lettre ouverte à M. Diekmann, PDG d'Allianz Group, par Georg Greve

• Endings and Beginnings (2004-09-17)
  "Handelsblatt Navigator" written by Georg Greve about Digital Restriction Management (DRM)

• Non aux brevets logiciels, conservons notre avantage concurrentiel ! (2004-09-06)
  Lettre ouverte au Premier Ministre des Pays-Bas, le Dr. Balkenende, par Georg Greve

• Les brevets logiciels vont détruire les fondements du futur d'IBM (2004-08-02)
  Lettre ouverte au Dr. Wladawsky-Berger d'IBM, par Stefano Maffulli et Georg Greve

• Lettre ouverte au Fraunhofer Gesellschaft (FhG) sur les brevets logiciels (2004-07-06)
  Lettre ouverte au professeur Bullinger, par Georg Greve

• Lettre ouverte au professeur Köhler sur les brevets logiciels (2004-05-31)
  Lettre ouverte au professeur Köhler, Président de l'Allemagne, par Georg Greve

• Lettre ouverte aux citoyens d'Europe (2004-05-10)
  Lettre ouverte sur les brevets logiciels, par Georg Greve and Hartmut Pilch

• On "Intellectual Property" and Indigenous Peoples (2004-02-09)
  An essay by Georg Greve about questions raised for Indigenous Peoples by the "intellectual property" ideology

• Civil Society Essential Benchmarks (2003-11-14)
  for the World Summit on the Information Society (WSIS)

• Fighting intellectual poverty (2003-11-04)
  Article by Georg Greve for a publication of the Heinrich Böll Foundation on the World Summit on the Information Society (WSIS)

• PCT Statement (2003-09-23)
  Civil Society Statement for World Summit on the Information Society (WSIS) United Nations (UN) Plenary -- Georg C.F. Greve on behalf of Patents, Copyright, Trademarks (PCT) Working Group

Introduction au Logiciel Libre

Introduction au Logiciel Libre, au projet GNU, et à la Free Software Foundation.

• Le Logiciel Libre et le WSIS
  Document de référence de la Société Civile sur le Logiciel Libre, et son impact sur le Sommet Mondial sur la Société de l'Information (WSIS).

• Pourquoi existons nous ?
  Un bref résumé des raisons de l'existence de la FSFE et une introduction à ses objectifs.

• Qu'est-ce que le Logiciel Libre ?
  Un petit lexique expliquant ce qu'est le Logiciel Libre.

• Que faisons-nous ?
  Un court résumé de ce que fait la FSFE pour atteindre ses objectifs.

• Qu'est-ce que le projet GNU ?
  Un petit lexique expliquant ce qu'est le projet GNU.

Rapports

Rapports de la FSFE et de ses groupes de travail sur leurs activités et leurs résultats.

• Two year executive summary (2007-06-30)
  Report about FSFE's work during the years 2005-2007 for the 2007 general assembly

• Two year executive summary (2005-05-07)
  Report about FSFE's work during the years 2003-2005 for the 2005 general assembly

• Récapitulatif des actions engagées depuis deux ans (2003-06-21)
  Rapport sur les deux premières années de travail de la FSF Europe pour l'assemblée générale 2003

Pour obtenir des informations sur nos activités les plus récentes, lisez également notre lettre mensuelle.

Transcriptions

Transcriptions de conférences sur le Logiciel Libre et autres sujets parents.

• The Free Software Movement and the Future of Freedom (2006-03-09)
  Transcript of a lecture given by Richard Stallman in Zagreb.

Documents historiques

Documents d'intérêt principalement historique gardés comme référence et pour ceux qui sont intéressés. Ils peuvent contenir des informations qui ne sont plus du tout à jour.

• Préambule de la constitution de la Free Software Foundation Europe
  Intéressant pour en apprendre plus sur le Logiciel Libre - si vous désirez en apprendre plus sur la FSFE en général, la section À propos est votre amie.

• Déclaration d'intention - FSFE
  La première annonce publique pour la Free Software Foundation Europe, lancée par les initiateurs du projet. Son but était d'informer la communauté concernant leurs intentions et d'entrer en contact avec des personnes d'autres pays qui voudraient participer.

Lectures complémentaires

Des informations complémentaires sur le Logiciel Libre sont disponibles en suivant ces liens :

• La philosophie du Projet GNU
  http://www.gnu.org/philosophy/

• Brave GNU World
  (http://fsfeurope.org/projects/bgw/)
  http://brave-gnu-world.org
  

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